- LE SENS DES SEMENCES - |
| par Cerise |
En guise d'introduction, un très beau texte : "le chant du maïs" …
« C’était le mois de juillet, il y a plusieurs années de cela, j’étais invité pendant quatre semaines à Third Mesa, dans le pays Hopi. Cela faisait trois semaines qu’il n’avait pas plu et les terres suffoquaient sous l’emprise des chaleurs torrides. C’était le milieu de la journée et mon hôte s’était assoupi paisiblement dans la fraîcheur de sa maison de pierre. Je ne pouvais pas rester en place. Je fermai doucement la porte moustiquaire derrière moi et je m’enfonçai dans la chaleur de la kisnovi, la place du village...." la suite
« …Deux fois dans ce siècle, la science a franchi une barrière qu’elle aurait du craindre. Dans les deux cas, un noyau fut maltraité : le noyau atomique et le noyau cellulaire. » ( Erwin Chargaff, biochimiste, cité par Max Labbé, dans « Le soja, cette étonnante légumineuse ». auto-édition, 1997 )
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Que se passe-t-il depuis toujours dans la nature ? Un grain de blé est semé, il donne un épi de blé chargé de nouveaux grains de blé qui vont se reproduire naturellement... Désormais, au nom de l’argent, des apprentis sorciers ont fait en sorte que ce soit différent :
En effet, un grain génétiquement modifié ne se ressème pas, il faut après chaque récolte racheter de nouvelles semences OGM. De plus, ces semences sont « codées » pour aller de pair avec les pesticides vendus par les mêmes fournisseurs d'OGM…
Il est reconnu que les effets écologiques des disséminations des plantes transgéniques dans l’environnement ne peuvent pas être évalués aujourd’hui et seront irréversibles. Les conséquences sanitaires de l’ingestion de ces produits ne sont pas mieux connues que les conséquences écologiques, ce qui n’a pas empêché la mise en culture de ces plantes…
La vie est-elle brevetable ? Assurément, c'est ce que souhaitent les grands trusts de l'industrie chimique comme Novartis en Europe ( qui possèdent même, via la Bourse, des sociétés qui font du Bio...). Pourquoi ? Parce que la science moderne a postulé qu'entre une graine et la semence qui l'a produite, il y avait « quelque chose »… et s'est attachée à le construire et à le vendre : le vivant étant réduit à un programme génétique, manipulable à souhait, il ne restait plus qu'à l'imposer.
Depuis les années 70, ces recherches ont fait de grands « progrès », et on s’aperçoit maintenant que ces OGM ont peu à peu envahi la planète... Profitant de l’abrutissement et du manque d’intérêt général de la majorité des consommateurs américains pour la qualité de ce qui leur tient lieu de nourriture, les firmes n’ont pas eu de mal à imposer les OGM en Amérique du Nord. L’Europe n’aurait qu’à suivre ! Pas bien difficile…Heureusement, il semblerait que malgré les pressions énormes (campagnes de désinformation etc ), il reste quelques espoirs que tout ne soit pas perdu chez nous : des individus luttent courageusement contre les essais OGM, et la partie n’est pas encore vraiment gagnée.
- « Et dire qu’il suffirait de ne pas en acheter pour que ça ne se vende pas ! » (Coluche).
Là encore, si les gens s’étaient enfin mis à réfléchir et à consommer vraiment des produits biologiques et à délaisser leurs chers supermarchés, les choses n’en seraient pas peut-être pas là …
Semences de paix contre guerre des semences
En fait, les plantes transgéniques ne sont pas tombées de la dernière pluie, au contraire, le terrain leur avait été diaboliquement et efficacement préparé. Voici des renseignements qui éclaireront ceux et celles qui ne comprenaient pas pourquoi leurs parents ou grands-parents parlaient de toutes ces variétés potagères si goûteuses qu’on n’arrive plus à trouver aujourd’hui : que sont-elles devenues ? Pourquoi les avoir laissées disparaître ?
… « …C’est le 2 décembre 1961 que la première offensive de la « Guerre des semences » débuta officiellement, lors d’une convention, à Paris, qui donna naissance à un organisme international siégeant à Genève, L’U.P.O.V ( Union pour la Protection des Obtentions Végétales ) dont le but est de promouvoir et de coordonner les législations du monde relatives aux brevets sur les nouvelles variétés de plantes potagères, céréalières, fourragères et arbres fruitiers.
La France promulgua en 1970 une loi relative à la protection des obtentions végétales selon laquelle toute obtention végétale nommément désignée peut faire l’objet d’un titre appelé « certificat d’obtention végétale ».
Aux USA , malgré une vive opposition publique, le Sénat vota des amendements afin de pouvoir s’aligner sur les législations européennes et devenir membre de l’UPOV.
L’Angleterre devint membre après avoir promulgué le 1 er juillet 1973 le « Seeds Regulation » interdisant à la vente toute variété de plante non inscrite sur « le catalogue commun » de la Communauté Européenne . De courageuses associations de jardiniers biologiques s’opposèrent aux brevets végétaux, mais en vain ou trop tard : quand ils eurent enfin réuni les fonds nécessaires, la plupart des variétés potagères qu’ils espéraient sauver avaient disparu.
En effet, l’établissement d’un système de brevets sur les plantes – qui préparait déjà le terrain aux brevets OGM – ouvrit toutes grandes les portes des grainetiers aux multinationales jusqu’alors peu intéressées par ce secteur.
Les plus gros achetant les plus petits, Royal Dutch Shell ( tiens tiens …) devint du jour au lendemain, la plus grande firme mondiale de l’agro-chimie et du secteur des semences après avoir racheté 74 compagnies productrices de semences en Angleterre. Entre 1970 et 1984, quelques 839 firmes productrices de semences furent ainsi rachetées de par le monde par Shell Oil, Occidental Petroleum , Sandoz, Monsanto etc… Ainsi, après avoir maîtrisé totalement les secteurs de la fertilisation (engrais), de la phyto-pharmacie ( pesticides etc) le dernier maillon de la chaîne était – et est donc toujours - contrôlé par les multinationales.
La destruction du patrimoine génétique elle, ne faisait que commencer : selon une estimation de 1990, près de 60000 espèces sont condamnées à disparaître. Sur les dizaines de milliers de plantes comestibles que recèle le monde végétal, seulement trois mille d’entre elles ont été utilisées dans l’histoire de l’humanité. Sur ce nombre, seulement 150 espèces sont inscrites au registre du commerce international. Actuellement, une trentaine de ces 150 pourvoient à plus de 90% des ressources alimentaires de l’humanité : les céréales, légumineuses, tubercules (pomme de terre etc), les fruitiers et quelques plantes oléagineuses et sucrières.
Pour donner un exemple de cette désertification de l’agriculture mondiale, en juillet 1980, lorsque la législation sur « la protection des obtentions végétales » prit pleinement son effet, 2126 espèces potagères devinrent illégales à la vente. Ainsi, 80% des variétés potagères disparurent des catalogues. On prévoyait en 1991 que plus de ¾ des variétés de légumes cultivés en Europe auraient disparu à cause de la législation des brevets. Il serait intéressant de voir ce qu’il en est aujourd ‘hui.
Par exemple, le National Seed Storage Laboratory, une banque de gènes gérée par le gouvernement des USA, avoue ( à la fin des années 90 ) ne plus conserver que 3% de toutes les variétés potagères qui étaient disponibles sur les catalogues américains des années 1901-1902.
Sur les catalogues de graines d’Allemagne fédérale en 1982, il ne restait plus que 5% de variétés non protégées par des brevets. En France, il n’est que de consulter des catalogues nationaux ou de regarder les rayonnages des grandes jardineries pour constater la pauvreté de choix de variétés pour une même espèce potagère… » Le reste de l’enquête de Dominique Guillet ( « Semences de paix » in « La rose et la passiflore » Ed. Rose et Passiflore.1992 ) fait froid dans le dos, et cela se passait à une époque où personne ne parlait encore de tous ces trafics !!
Heureusement, patiemment, dans l’ombre, de nombreux passionnés ont travaillé pour retrouver ces variétés anciennes, sous couvert de collections, ou de « conservatoire », pour ne pas tomber dans l’illégalité ! et c’est ce qui a donné, entre autres, le catalogue Terre de Semences, mais aussi ceux de Germinance, Biau Germe, Ste Marthe, Agrosemens, pour ne citer qu’eux.
Suite au durcissement de la nouvelle législation concernant les semences, Terre de semences « a déposé le bilan » puisqu’elle n’avait pas les moyens d’inscrire ses centaines de variétés « oubliées » au catalogue officiel, mais elle est réapparue en 2000 sous forme d’association, à usage des jardiniers et des particuliers « KOKOPELLI » toujours à Alès, et toujours avec son catalogue de graines libres.
Quelles semences pour nourrir les peuples ?….
Voici une tentative de résumé d'un texte plus actuel qu'il faut absolument lire, de même que visiter le site entier et vous procurer le catalogue de l'association Kokopelli, ne serait-ce que pour le plaisir des yeux ! http://www.kokopelli.asso.fr
La semence, c’est le début de la chaîne alimentaire. Celui qui contrôle la semence, contrôle la chaîne alimentaire et donc contrôle les peuples.
Pour ceux qui l’ignoreraient, actuellement, 10 multinationales contrôlent près de 50 % du secteur semencier planétaire. Les quatre premières sont : DuPont (qui a racheté Pioneer Hi-bred), Syngenta (une fusion de Novartis et d’Astra-Seneca, Novartis étant elle-même une fusion de Ciba-Geigy et de Sandoz, les deux plus grands pollueurs du Rhin), Monsanto (cf.Terminator) et Limagrain (une petite coopérative de la Limagne qui a fait sa fortune grâce aux maïs hybrides F1 de l’Inra, et donc grâce à l’argent du contribuable Français). Ces mêmes 10 multinationales, mais ce n’est sans doute qu’une coïncidence, contrôlent également 60 % de l’agrochimie.
Il est essentiel de préciser que tout ce qui est consommé dans l’assiette d’un Européen est enregistré dans l’un des catalogues nationaux de la Communauté Européenne. Cela veut dire qu’il est strictement interdit par la loi de cultiver, pour la consommation ou pour la semence, un légume ou une céréale de toute variété qui ne serait pas inscrite sur l’un de ces catalogues.
Sur le catalogue français du GNIS ( Groupement National Interprofessionnel des Semences, créé par Pétain en 1945 et remanié en 1961, l’année de la Convention de Paris où fut créé L’U.P.O.V = Union pour la Protection des Obtentions Végétales ) par exemple, à la rubrique “tomates”, 87 % des variétés inscrites sont des hybrides F1, 11 % sont des variétés fixées (reproductibles conformément au type) protégées par des brevets sur 20 ans et 2 % seulement sont des variétés du domaine public. ( : pas de droits d’auteurs )
Pendant des millénaires, la semence était libre, elle est maintenant emprisonnée. Elle ne peut plus se reproduire : les hybrides F1 sont stériles ou dégénérescents.
L’agriculture biologique intensive et productiviste offre un exemple poignant de ce principe fondamental : actuellement, 95 % des légumes bios produits sont issus de semences hybrides F1 provenant de l’agrochimie. Lorsque l’on veut produire des hectares de laitues bios, on ne pourra qu’utiliser des variétés très modernes résistantes aux 23 souches de bremia, une pourriture blanche de la laitue. Lorsque l’on veut produire des tomates bios en hiver sous des tunnels en plastique chauffés au fioul, on ne pourra qu’utiliser des variétés très modernes résistantes au verticillium, au fusarium, etc.
Ce type d’agriculture biologique qui a recours à des monocultures, à des cultures hors saison, à des intrants “organiques” qui sont les déchets de l’agro-industrie (farine de sang, farine d’os, farine de plumes, fumiers conventionnels chauffés à très haute température, moult de raisin…) ou à des intrants “organiques” qui sont de la biomasse volée au Tiers-Monde (guano, tourteau de ricin, fibre de coco ...) est très peu différente de l’agriculture conventionnelle et, d’ailleurs, elle en utilise les mêmes semences.
On trouve sur les marchés bios, depuis plusieurs années, plus d’une vingtaine de variétés de choux-fleurs possédant un gène de radis (c’est une forme de transgénèse) et nous avons de sérieux doutes quant à la nature de certaines tomates bios dites “long life”. ( ce sont des tomates sans goût mais qui se conservent longtemps, leur s’enlève facilement…typique du « bio pétrole »)
Depuis plusieurs années également, il se trouve, sur le marché, des semences bios, et même “Demeter” (cultivées selon les cahiers de charge de l’A.B.) et qui sont des semences hybrides F1 ! À quand les semences OGM bios ?
Ces lignes ont été tirées de l’exposé de D.GUILLET « Quelles semences pour nourrir les peuples ?» à lire absolument en entier http://www.kokopelli.asso.fr/actu/actu_menu.cgi
Bon il n'y a pas que du négatif, mais il ne faut pas se voiler la face. il se fait beaucoup de choses très courageuses dans l'ombre des multinationales pour sauvegarder les semences, mais avant il faut se faire une idée lucide de la situation.
Difficile de s'y retrouver en tous cas... semences bio, mais impossibles à ressemer, organismes obligatoires ... dire que dans l'imagerie populaire, on croit encore que le paysan garde ses meilleures graines pour l'année suivante. Ce qui est possible pour le jardinier amateur ou le paysan à la retraite ou vraiment passionné, ne l'est plus dès qu'il s'agit de grandes cultures.
Pour info, un bref résumé de la production de semences en général ( non bio )
La multiplication des semences "conventionnelles " obtenues par les sélectionneurs se fait sous contrat chez des agriculteurs multiplicateurs : industrialisation, désherbage, fongicides, hormones… etc. Semis en pépinières, ou plutôt directement sur de grandes surfaces et récoltes à la moissonneuse-batteuse. La multiplication des semences se fait volontiers dans les pays du Sud, et également dans l’hémisphère sud pour obtenir 2 récoltes de graines par an (maïs, haricot…). Les semences récoltées sont ensuite nettoyées, calibrées, et éventuellement enrobées : couches d’argile contenant différents produits de traitement et un colorant ( pour éviter de les confondre avec des graines à consommer ). Les semences pour jardiniers sont moins traitées, mais sont enfermées dans des sachets en aluminium et plastique. Une fois ouvertes, elles perdent rapidement leur pouvoir germinatif.
Pour le maraîchage conventuionnel, les variétés sont adaptées aux demandes de la grande consommation : hybrides F1 etc. utilisation de plastiques sur les cultures pour récolter plus tôt ou plus tard. (cf. les légumes qu’on trouve toute l’année ) etc. Parallèlement se sont développés les semis en motte ( utilisation massive de tourbe, destruction des tourbières…) achetés tous prêts…
N.B : cette législation ne concerne que les semences inscrites au catalogue officiel. Les milliers d’autres ne sont pas cultivables pour la revente et sont réservées aux jardiniers amateurs.
En 1995, le règlement sur le mode de production biologique a été modifié en ce qui concerne les semences et plants :
"la production en agriculture biologique implique depuis cette date que les semences et les matériels de reproduction végétative ont été produits conformément aux règles générales de l'agriculture biologique pendant au moins une génération, ou, pour les cultures pérennes pendant deux périodes de végétation. Cette condition concerne l'ensemble des semences et des plants, et est obligatoire sans possibilité de dérogation pour les plants de légumes issus de semences ... Pour les semences et les plants de pomme de terre, dans le cas où des semences bio des variétés recherchées ne sont pas disponibles, une dérogation reste possible dans des conditions strictes précisées par le Règlement communautaire d'août 2003."
Où se fournissent les agriculteurs bio ?
Sur le site http://www.semences-biologiques.org qui s’adresse aux professionnels ( agriculteurs, fournisseurs de graines bio inscrits au GNIS- Groupement National Interprofessionnel des Semences, organismes certificateurs ) et répertorie les semences disponibles en bio pour leurs futures plantations, , les recherches de semences disponibles en bio se font par département.
Liste des semenciers fournisseurs de l'agriculture bio d'après le site officiel de gestion des variétés disponibles en semences issues de l'agriculture biologique : http://www.semences-biologiques.org (le 19/08/04). la plupart sont loin de ne proposer que du bio. Certains en proposent davantage mais que pour les particuliers.
Une génération en bio, c’est peu, mais c’est mieux que rien. Le choix n’est pas immense, mais je m’attendais à beaucoup moins, compte tenu de ce qui se propose en légumes bio dans le circuit bio, 4 ou 5 variétés de salades laitues, toujours les mêmes contre 76 variétés disponibles en semences bio Idem pour les tomates, 26 variétés disponibles en toute légalité, contre 4 ou 5 qu’on propose dans les magasins bio. On peut se poser des questions…
Même si l’histoire ne dit pas s’il s’agit d’hybrides F1, les semences sont donc bio, ce qui signifie que leur production à des fins de commercialisation répond, elle aussi, à des règles très strictes.
Elle est obligatoirement réalisée sous contrat, passé entre l'agriculteur multiplicateur ( qui ne cultivera que pour la production de semences ) et l'entreprise productrice. Ce contrat reprend les dispositions d'une convention type de multiplication. Les conditions de production sont définies dans un règlement technique. Ce règlement technique définit également les modalités de contrôle de la production de semences.
Les semences produites et commercialisées sont officiellement contrôlées par le SOC (Service Officiel de Contrôle et de certification ) et par la DGCCRF (Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes ) afin d'apporter à leurs utilisateurs toutes les garanties sur leur qualité ; les semences potagères sont vendues en "semences standards" et les semences de grandes cultures en "semences certifiées".
La production de semences et plants en agriculture biologique doit répondre à la fois aux règles de la production en bio et aux règles spécifiques à la production de semences ; il en va de même pour la commercialisation.
dérogations :
Les plantes non disponibles en bio doivent faire l’objet d’une dérogation auprès de l’organisme certificateur de l’agriculteur. Dès que la variété est à nouveau disponible sur le marché, la dérogation ne joue plus. Cela concerne entre autres des plantes de grandes cultures comme le chanvre, le lupin, le lin oléagineux.
Liste mise à jour sur http://www.semences-biologiques.org/pages/genpdf/nodispo.php
- En dehors de quelques plantes particulières ( tabac, chanvre..) n’importe qui a le droit de produire les semences de toutes espèces et de toutes variétés pour son usage personnel, tant que ça ne gêne personne.
- Il est interdit de laisser monter à graines une friche envahie de chardons ou de cultiver certaines plantes au voisinage de cultures portes-graines etc .-Par contre, personne ne peut produire des semences en vue de les commercialiser et personne ne peut vendre des semences sans autorisation.
« Bref, il s’agit pour le petit semencier d’avoir à assumer, sans contre-partie, de nombreuses obligations, de faire bénévolement un travail de préservation du patrimoine commun qui depuis longtemps, devait être organisé et financé par les pouvoirs publics, de gagner moins, et de payer plus ».
Merci de m'aider à tenir à jour ces infos via le forum.
Un semencier bio en Provence, Agrosemens : "la Semence au Coeur du Monde"
http://www.agrosemens.com/index.php?L=fr
Agrosemens est une entreprise semencière française à vocation agronomique. spécialisée dans le domaine des semences aromatiques et potagères, de qualité conventionnelle et biologique. Son but : placer "la Semence au Coeur du Monde" ...Dirigée et créée par deux frères – Cyriaque Crosnier Mangeat (agronome issu du secteur de la recherche et du développement), et Judicaël Crosnier Mangeat (ingénieur ETP, spécialité administration de projet et finance). Agrosemens est basée sur une vocation, une éthique, et sur le désir de procurer aux agriculteurs, et aux amateurs, des semences potagères conformes à leurs attentes. Leurs gammes sont produites sous contrat par des Agriculteurs Multiplicateurs de Semences (AMS) (véritables amoureux des plantes). Leurs méthodes de production sont riches d’un savoir-faire ancestral et d’une bonne connaissance de l’évolution des techniques de production.
L’activité d’Agrosemens répond aux normes de qualité définies par le G.N.I.S. (Carte professionnelle 036026). Le G.N.I.S. contrôle la profession et la réglemente avec le concours d’autres organismes publics (GEVES, CTPS, SOC) sous contrôle du Ministère de l’Agriculture Français. Un même cœur de métier : les semences, pour trois activités complémentaires : International, Développement Agricole Durable et Agriculture Biologique. Afin de fournir à ses clients des semences de qualité, Agrosemens procède au contrôle et au développement en milieu agricole de ses produits (en France et à l’Etranger), en plus de la mise en œuvre de la sélection conservatrice (maintenance et homogénéisation des variétés). C’est un travail de longue haleine qui allie amour des plantes et connaissances scientifiques pointues, la variété est multipliée : leurs parcelles de production de semences sont inspectées à tous les stades clés des cycles de culture. Après des contrôles en plein champ (contrôle variétal D.H.S.) et des tests en laboratoire (faculté germinative, pureté spécifique), les semences sont conditionnées. Une graine est vivante. Sa durée de vie –capacité de germination et de donner un plant- varie en fonction de :
Conditionnées dans des emballages innovants et étanches , sachets (thermo-soudés) et boîtes métalliques (avec ouverture facile) conservant les qualités des semences. De plus, les semences répondent à une bonne pureté spécifique, à une faculté germinative et à un état sanitaire de qualité.
En Afrique de l’Ouest, au Maghreb et partout où cela est nécessaire, l’équipe d’Agrosemens produit et commercialise avec l'amour du travaail bien fait des semences potagères (tomate, piment, aubergine, gombo, persil…etc.) de grande qualité, adaptées aux conditions agroclimatiques dans lesquelles elles seront cultivées, et conformes aux attentes culturelles et culinaires des pays utilisateurs. De plus, elle réalise des missions de consulting et/ou de formation pour des sociétés ou des groupements de paysans.Agrosemens produit et distribue deux gammes de semences biologiques certifiées (label Ecocert). La première – une gamme rustique et technique- pour les agriculteurs professionnels ), et la seconde pour les jardiniers amateurs . Deux gammes de graines de qualité qui conjuguent rusticité agronomique, maintien de la biodiversité (variétés anciennes), produits au goût traditionnel, et respect de l’environnement et du consommateur.
Lu sur le site http://www.agrosemens.com : "En respectant les législations et les normes en vigueur (vigueur germinative...), nous apportons de l'amour, et donc une attention toute particulière à la qualité de vos semences. Agrosemens est votre partenaire pour vous aider à toujours mieux placer la semence au coeur du monde, en participant aussi au maintien de la biodiversité (variétés anciennes et locales : Tomates, Courges, Aromatiques…).
Nous vous procurons des conseils techniques proches des réalités du terrain que vous allez rencontrer. Ils vous permetteront, vous, jardiniers amateurs (particuliers) de réussir sans difficulté toutes vos cultures !"
Qui dit semences dit aussi hélas OGM... Petit historique d'après le dossier - "Matériaux pour une intervention contre l’impérialisme des multinationales du transgénisme" (sept 1998 ) http://ase.ouvaton.org/ogmbrevetageviv.htm
En 1961, l’Europe se dote donc d’un système de protection des nouvelles variétés par un certificat d’obtention végétale ( COV )
( En savoir plus : http://lexinter.net/Legislation/certificat...on_vegetale.htm ) Pour cela, la variété nouvelle doit répondre à plusieurs critères: se différencier des variétés analogues connues par un caractère patent, précis et stable et doit donc être originale, homogène sur l’ensemble de ses caractères, stable et donc identique à sa définition initiale à la fin de chaque cycle de multiplication.
Le COV attribué pour une période de 20 à 25 ans donne le droit exclusif de produire à des fins commerciales, de vendre, d’importer ou de commercialiser du matériel de reproduction ou de multiplication de cette variété. Le droit est relancé à chaque cycle de végétation.
Il était communément admis en vertu d’une certaine conception de la vie que le vivant, qu’il soit végétal, animal ou humain, était exclu du champ du brevetable.
Ainsi, la législation française décrète que ne sont pas brevetables « les races animales ainsi que les procédés essentiellement biologiques d’obtention des végétaux ou animaux, cette disposition ne s’appliquant pas aux procédés microbiologiques et aux produits obtenus par ces procédés. »
Dans les premières réalisations du génie génétique, le produit obtenu n’est plus ce qui est produit par un micro-organisme mais dans certains cas le micro-organisme lui-même. Il s’ensuit que les micro-organismes deviennent brevetables mais les végétaux et les animaux en sont toujours exclus.
En 1930 aux Etats Unis, le « Plant Patent act » autorise à breveter les plantes. Il s’agit tout particulièrement des plantes ornementales. En 1970, ce pays adopte le « Plant Variety Protection Act » qui s’applique aux graines mais aussi aux organes de multiplication et à plus de 350 espèces végétales.
En 1980, la Cour Suprême décide que tout ce qui pourrait être créé de main d’homme était brevetable: c’est l’origine de la reconnaissance explicite de la brevetabilité des organismes vivants. En 1985, le brevetage s’applique aux animaux et en 1988, les brevets couvrent les animaux transgéniques.
« Down to earth » du quatrième trimestre 1995 notait qu’ « En étudiant les divers brevets industriels accordés pour les plantes par le Patent and Trade Mark (Bureau des Brevets US) entre 1985 et 1995, la RAFI (ONG canadienne) a découvert que « dans la plupart des cas, le champ d’action des brevets est démesurément étendu. La firme qui identifie un nouveau gène possède pendant 20 ans la propriété exclusive de ce gène dans toutes les plantes, y compris les graines et les tissus qui en sont dérivés... La plupart des brevets sont détenus par des grands groupes des pays industrialisés, même si une bonne partie du plasmogerme a son origine dans des pays du sud. Ils pèsent de tout leur poids pour que l’ensemble des pays adopte ce système de propriété intellectuelle, qui sera entre leurs mains un puissant moyen de marketing. »
Revenons en Europe où le Certificat d’Obtention Végétale européen permettait gratuitement l’accès à la variabilité génétique qui autorise tout progrès variétal alors que le brevet rend « l’inventeur » propriétaire de la nouvelle technique, des produits qu’elle permet de fabriquer mais aussi la plupart du temps de la descendance des organismes.
« Semailles », le journal de l’ONG belge de solidarité Oxfam s’élevait au début de 1998 contre la brevetabilité du vivant:
« Le développement des biotechnologies a brouillé les cartes. La législation américaine, comme la proposition de directive européenne sur les inventions biotechnologiques, autorise des sociétés privées à s’approprier des organismes vivants qui existent à l’état naturel. Elles autorisent les brevets sur les plantes, les animaux et les cellules humaines, ainsi que sur le patrimoine génétique de ceux-ci.
Il s’agit là d’une dérive considérable: on applique au monde vivant le système des brevets conçu il y a 125 ans pour protéger des écrous et des machines.
QUE FAIRE ???????
La Pétition "Save our Seeds" à la Commission Européenne ( toujours d’actualité )
SAVE OUR SEEDS
Signer la pétition online (personnes individuelles) : http://www.saveourseeds.org/int/fr/?p=p (les entreprises ou organisations passent directement par le webmaster).
télécharger la version papier http://www.saveourseeds.org/Download_Centr...Petition_fr.pdf ---- site web : http://www.saveourseeds.org/int/fr/
« Aux Commisaires David Byrne, Franz Fischler und Margot Walström
European Commission, Rue de la Loi 200, B-1049 Bruxelles, Belgium
Je m'inquiète d'une proposition de directive européenne qui autoriserait la contamination des semences conventionnelles par des organismes génétiquement modifiés (OGM) jusqu'à un seuil de 0.3 à 0.7%.
Je tiens également à être certain que les produits que j'achète qui ne sont pas étiquetés en tant qu'OGM ne contiennent effectivement pas d'OGM.Cette garantie cesserait d'exister si les cultures conventionnelles venaient à être contaminées par des variétés génétiquement modifiées, à un niveau de 30-40 mètres carrés par hectare de champ, sans même que les paysans ne le sachent. En outre, j'estime qu'une telle dissémination et propagation incontrôlée d'OGM est incompatible avec le principe de précaution et la protection de l'environnement et de la santé.Je vous demande donc de vous assurer que la proposition de directive européenne sur la pureté des semences n'autorise pas la contamination de plantes conventionnelles par des OGM (le seuil de détection, qui permet actuellement de garantir la fiabilité des contrôles et la conformité des semences, est de 0,1%). La pureté des semences doit être garantie par ceux qui produisent ou qui désirent cultiver des OGM et non par ceux qui veulent continuer de cultiver et de consommer des produits sans OGM. Les coûts relatifs à cette obligation ne doivent pas être assumés par les consommateurs, et sûrement pas par les paysans.La responsabilité, en cas de contamination, doit être portée par les firmes productrices d'OGM. Ce régime de responsabilité devrait être mis en place par d'autres directives, règlements européens ou lois, bien avant toute entrée en vigueur de la Directive actuellement proposée par la Commission européenne. »
… « Et ta colère est venue, et le temps est venu…de détruire ceux qui détruisent la terre. » (Apocalypse 11-18)
à suivre !